ACTUALITE DU SECTEUR 

 

Tout savoir sur les dispositifs d'aide, d'accompagnement et de labelisation. 

 L'interdiction du Plomb une menace pour nos savoir-faire ! 

 

LE MONDE DU VITRAIL EN DANGER ? DECOUVREZ LE RAPPORT DE LA CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DU VITRAIL !

LE COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE LA CHAMBRE SYNDICALE DU VITRAIL SUR LA QUESTION 

Guerre Russie / Ukraine

 Les impacts directs ou indirects de la guerre Russie / Ukraine sur les entreprises des métiers de service et de fabrication

(Source CNAMS avril 2022)

 Plan résilience : Ouverture du PGE Résilience aux entreprises affectées par les conséquences économiques du conflit en Ukraine

(Source CNAMS Avril 2022)

 

Plan de relance économique

Dispositifs entreprises industrielles source Ministère de l’Economie des Finances et de la Relance

Tableau de bord | economie.gouv.fr

Fond de solidarité

Mesures d'urgence - Fond de solidarité 

Fonds Solidarite Novembre 2021
FAQ et Documents
Fond de Solidarité 
Financement

Revalorisation du SMIC au 1er mai 2023 ( source CNAMS)

Financez vos projets grâce à la plateforme Ariane - Francéclat 
Plan En Faveur Du Commerce De Proximite, De L’artisanat Et Des Independants 29.06.2020

Droit social


 Activité partielle
Reforme des retraite - Décisions du conseil constitutionnel (Source CNAMS avril 2023)
Réforme des retraites, ce qu'il faut retenir du texte ( Source CNAMS)
 Info activité partielle décret 25 octobre 2021
https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/article/garde-d-enfants-et-personnes-vulnerables

Contrat d'apprentissage
Contrats d'apprentissage un nouveau cerfa est disponible ! ( Source CNAMS mai 2023)
L'apprentissage dans les entreprises de proximité
 Aides exceptionnelles versées pour l’embauche en contrat d’apprentissage et de professionnalisation - Mars 2021
Aide financière exceptionnelle pour les apprentis
Plan de relance de l’apprentissage : ce qu’il faut retenir 

Plan jeunes

contrat 1 jeune 1 solution

Note D’info Plan Jeunes
Dossier de presse “Plan Jeunes”
 
Dispositif "emplois francs"
Emplois francs – dispositif prolongé jusqu’au 31 décembre 2022 source CNAMS

Fiscalité / Finance

Envoi de relevés de dette URSSAF aux employeurs ( source CNAMS 28/06/2022)
Le dispositif Help de l'URSSAF aide les travailleurs indépendants en difficulté (source CNAMS 16/06/2022)
 Note d’info Covid Urssaf et nouvelles mesures – Juin 2021 source CNAMS
https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-employeur/coronavirus--le-point-sur-la-sit.html
https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/toute-lactualite-employeur/mesures-exceptionnelles-pour-les.html
https://mesures-covid19.urssaf.fr/

 Guerre Russie / Ukraine

 Les impacts directs ou indirects de la guerre Russie / Ukraine sur les entreprises des métiers de service et de fabrication

(Source CNAMS avril 2022)

 Plan résilience : Ouverture du PGE Résilience aux entreprises affectées par les conséquences économiques du conflit en Ukraine

(Source CNAMS Avril 2022)

 

 COVID 19 -Mesures sanitaires

Actualisation du protocole sanitaire pour assurer la santé et ma sécurité des salariés mis à jour le 16 février 2022

source CNAMS 

Le protocole sanitaire national mis à jour le 28 janvier 2022 source CNAMS

mis à jour le 3 janvier 2022

Pass Vaccinal 24/01/2022 source CNAMS

Nouvelles mesures d'isolement à compter du 3 Janvier 2022

Mesure de prévention du COVID 19 en entreprise industrielle (source UIMM) 

COVID-19 et entreprises, santé et sécurité au travail : Foire Aux Questions source : INRS

 



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